Déposée le 8 février 2002 par BASSIER Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « VETHICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est BASSIER Joël domicilié(e) 10 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque VETHICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VETHICA est expirée depuis le 8 février 2022.
BASSIER Joël a également déposé les autres marques suivantes : ABAQUE
BASSIER Joël - 10 rue Poterne - 21200 - BEAUNE - France
CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 17 août 2012 n°2507261 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-17
Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643720 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02
Produits vétérinaires ; produits pour laver les animaux ; lotions pour chiens ; produits antiparasitaires ; antiseptiques ; préparations bactériologiques et chimiques à usage vétérinaire ; bandes pour pansement ; insecticides ; parasiticides ; répulsifs pour chiens ; vaccins ; vermifuges. Appareils et instruments vétérinaires ; appareils de tatouage électronique des animaux. Aliments et produits alimentaires pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie ; litière pour animaux domestiques ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; protéines pour l'alimentation animale ; boissons pour animaux ; biscuits pour chiens ; os de seiche pour oiseaux. Services d'affichage électronique ; messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VETHICA"
